MENTIONS LÉGALES

SARL Domaine de la Tour

Domaine de la Tour

14700 Saint Pierre Canivet

T 02 31 20 53 07  (au prix d'un appel local à partir d'un poste fixe en France métropolitaine)

E-mail: info@domainedelatour.fr

Tribunal de Commerce de Caen

Gérante : Noëlle Hofman

Droits d’auteur
Les informations publiées par la SARL DOMAINE DE LA TOUR ne peuvent que exclusivement servir dans le cadre d'une utilisation privée ou encore dans le cadre d'affaires commerciales internes.

Les 3 sites web de la SARL DOMAINE DE LA TOUR : www.domainedelatour.net, www.chateauturgot.net et www.leseigneurdebons.net et ses noms de domaines ci-dessous rédirigés vers ses 3 sites web : www.domainedelatour.nl, www.domainedelatour.be, www.domainedelatour.fr, www.domainedelatour.eu, www.chateauturgot.fr, www.chateauturgot.comwww.chateauturgot.nl, www.chateauturgot.eu, www.leseigneurdebons.nl, www.leseigneurdebons.com et www.leseigneurdebons.fr ne peuvent être reproduits ou encore servir ou figurer dans un autre réseau, sans autorisation de la SARL DOMAINE DE LA TOUR. Cette autorisation doit se présenter sous forme écrite et contenir les conditions et accords posés par la SARL DOMAINE DE LA TOUR. 

Les marques, les logos ainsi que les marques de service présentes sur les pages web de la SARL DOMAINE DE LA TOUR sont protégés par les droits de marque du propriétaire.

L’utilisation de signes, logos ou marques par des réseaux autres, que les titulaires des droits d´auteurs de ces derniers, n'est légale que sur la base d'une autorisation préalable sous forme écrite.

Droits d’auteur concernant les liens
Dans la mesure où ils existent des liens envers des sites Internet sur les pages web de la SARL DOMAINE DE LA TOUR trouvant leur origine auprès d´offrants autre que la SARL DOMAINE DE LA TOUR, nous avons sérieusement contrôlé que les pages de ces offrants soient ni interdites, ni influencées, porteuses de formes quelconques violentes ou encore de prestations choquantes.

En outre, nous tenons à mentionner que la SARL DOMAINE DE LA TOUR n’a aucune influence sur le contenu et la forme sous laquelle ces pages se présentent. La SARL DOMAINE DE LA TOUR ne porte pas de responsabilité, en ce qui concerne, les offres et contenus de ces pages. Dans le cas où vous seriez confrontez à des présentations, ou encore à des contenus vus comme interdits, nous vous serions très reconnaissants de bien vouloir nous en informer. Dès lors, la SARL DOMAINE DE LA TOUR se chargera, après vérification des pages, du retrait de celles-ci.

Identification et publication

Editeur
Les 3 sites sont publiés par la SARL DOMAINE DE LA TOUR, Domaine de la Tour, 14700 Saint Pierre Canivet, R.C.S. 453 631 111.

Directeur de la publication
Mark Hofman

Hébergeur/Design
Les 3 sites sont générés par Mark Hofman & Squarespace Inc, New York, Etats Unis et hébergés par Claranet à Paris et Squarespace Inc, New York, Etats Unis.

Propriété intellectuelle
La charte graphique du site a été créé par la SARL DOMAINE DE LA TOUR.

Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu des sites www.domainedelatour.net, www.chateauturgot.net et www.leseigneurdebons.net sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.

Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des informations diffusés sur les sites ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.

La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à www.domainedelatour.net, www.chateauturgot.net et www.leseigneurdebons.net ou l’insertion d’une page appartenant à www.domainedelatour.net, www.chateauturgot.net et www.leseigneurdebons.net dans la page d’un autre site est interdite.

De même, toute reproduction ou représentation, en partie ou en totalité, des sites nommés ci-dessus est interdite sans l'accord écrit de la SARL DOMAINE DE LA TOUR. Sans cet accord, cela constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les textes, graphismes, dessins, logos et photos de www.domainedelatour.net,  www.chateauturgot.net et www.leseigneurdebons.net qui sont diffusés peuvent faire l'objet d'une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l'adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale. Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l'auteur de la contrefaçon.

La création d'un lien hypertexte vers le site www.domainedelatour.net, www.chateauturgot.net et www.leseigneurdebons.net ne peut se faire qu’avec l’autorisation de la SARL DOMAINE DE LA TOUR et sous réserve qu'aucune confusion ne puisse exister dans l'esprit des internautes sur l'identité du site ou la provenance des informations.

Collecte et utilisation des données à caractère personnel
La collecte des données à caractère personnel pour les prestations proposées par les sites www.domainedelatour.net, www.chateauturgot.net et www.leseigneurdebons.net ainsi que leur traitement sont effectués dans le respect de la loi « Informatique, Fichiers et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d’application.

La collecte des données à caractère personnel concernant les utilisateurs des sites www.domainedelatour.net, www.chateauturgot.net et www.leseigneurdebons.net a pour finalité principale l’identification des utilisateurs pour la fourniture des services et prestations proposés sur le site.

Les données récoltées ne sont jamais transmis à des tiers sauf si le client a donné son consentement préalable et ce sous réserve que les tiers se soient clairement engagés à respecter toutes les dispositions de la Loi du 6 janvier 1978 modifiée.

En application de la loi, toute personne ayant transmis des données à caractère personnel dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données ainsi que d’un droit d’opposition au traitement des données à caractère personnel la concernant. A tout moment, vous pouvez demander à exercer ce droit en contactant la SARL DOMAINE DE LA TOUR.

Les visiteurs du site sont informés que pour les besoins de la navigation sur le site www.domainedelatour.net, www.chateauturgot.net et www.leseigneurdebons.net, il est possible qu'il y ait recours à la collecte automatique de certaines informations relatives aux utilisateurs à l'aide des cookies. 

Si l'utilisateur du site ne souhaite pas l’utilisation de cookies par www.domainedelatour.net, www.chateauturgot.net et www.leseigneurdebons.net, il peut refuser l’activation des cookies par le biais des options proposées par son navigateur internet. Pour des raisons techniques, si l'utilisateur désactive les cookies dans son navigateur, certaines prestations proposées sur le site www.domainedelatour.net, www.chateauturgot.net et www.leseigneurdebons.net ne pourront pas lui être accessible. 

Crédit photos : © www.calvados-tourisme.com & Mark Hofman.